Me Gilles Vandermeeren

  • « La commande publique d’équipement urbain » in Jaarboek Overheidsopdrachten 2019-2020 / Chronique des Marchés Publics 2019-2020, 1e édition, 2020, p. 401-418.

 

  • « Alcool et droit administratif », in L’alcool et le droit, ouvrage collectif, Anthémis, 2021.

 

  • « Réflexions sur les actions en cessation relatives aux commandes publiques » in Jaarboek Overheidsopdrachten 2020-2021 / Chronique des Marchés Publics 2020-2021, 1e édition, Bruxelles, EBP Consulting, 2021, p. 419-432.

Me Gautier Beaujean

Ouvrages

  • « Le droit de la prévention incendie en Wallonie« , Les essentiels des pouvoirs locaux, Asbl Union des Villes et Communes de Wallonie, 2021.

Articles et notes d’observations

  • « L’application des normes de sécurité incendie en 4 questions« , Forum de l’immobilier, 2021, n°38, p.2 à 3.
  • « Le décret du 1er mars 2018 relatif à la gestion et à l’assainissement des sols et son articulation avec le droit de l’urbanisme » avec Gil Renard, Le Pli juridique, 2019, n° 49, p. 3 à 10.
  • « Le « stop béton« , effet d’annonce ou annonce d’un effet réel sur l’utilisation parcimonieuse du sol ? » avec Th. Céder, in X. Le sol wallon: appréhender les contraintes technique et juridiques, Actes du colloque du Forum de l’immobilier, Anthémis, 2019, p. 49 à 72
  • « Aperçu du rôle des autorités communales en matière de prévention de l’incendie en Région wallonne » in Revue de droit communal, 2015, n° 3, p. 2 à 21.
  •  “ Aperçu des interactions entre le droit de la prévention de l’incendie et le droit de l’urbanisme ”, Amén., 2011/1, p. 3 à 13.
  • “ Aperçu des polices administratives applicables à la possession et à l’utilisation d’une citerne à mazout dans les immeubles à appartements ” avec L.-A BAUM, , T. app., 2009/3, p. 5 à 15.
  • “ L’arrêt Bijvoet et ses conséquences sur la validité des permis en Région wallonne ”, A. NAVEAU et G. BEAUJEAN, note sous C.E., n° 163.214 du 5 octobre 2006, C.D.P.K., 2007/4, p. 674 à 686.

Orateur lors de colloques

  • « Le « stop béton » , effet d’annonce ou annonce d’un effet réel sur l’utilisation parcimonieuse du sol ? », Actes du colloque du Forum de l’immobilier, 24 janvier 2019, Gembloux
  • « Quelle prise en compte des champs électromagnétiques dans le domaine de l’aménagement du territoire? » , colloque organisé à Namur par l’Union des Villes et Communes de Wallonie avec pour thème « Antenne GSM: le point sur les ondes électromagnétiques. Quels outils pour les communes? » avril 2012

Me Sophie Baudoin

Articles et notes d’observations

  • « Quel modèle pour l’informatisation de la Justice ?« , avec J.-B. Hubin, R.D.J.P., 2020/2, p. 42-49.
  • « Dispositions générales des voies de recours », mise à jour de l’article de J.-B. Hubin, in Commentaire pratique de droit judiciaire, Kluwer, 2020, VII.1-1 à 14.
  • « Dispenses de permis d’urbanisme et adaptations procédurales, ou comment tempérer les exigences en matière d’actes soumis à permis d’urbanisme », For. immo., 2021/39, p. 6-7.

Me Gil Renard

Articles et notes d’observations

  • « L’article 714 du Code civil et le droit de vivre dans un environnement conservé – Aperçu au travers de la jurisprudence du Conseil d’État » in L’environnement, le droit et le magistrat – Mélanges en l’honneur de Benoît Jadot, sous la direction de J. SAMBON, en collaboration avec S. GUFFENS, Bruxelles, Larcier, 2021, pp. 585 à 605 ;

  • « La publicité relative à la décision » in Code du Développement Territorial (CoDT) commenté – 2020, mise à jour du commentaire de G. BURTON, Liège, Wolters Kluwer, 2020, pp. 1139 à 1145 (art. D.VIII.22 à D.VIII.27) ;

  •  « L’articulation du décret relatif à la gestion et à l’assainissement des sols avec le droit de l’urbanisme », en collaboration avec G. BEAUJEAN, Pli juridique, Limal, Anthemis, 2019/03 n° 49, pp. 3 à 11 ;

  • «  La régularisation des infractions urbanistiques – Evolutions », Revue Aménagement-Environnement, Liège, Wolters Kluwer, 2018/01, pp. 1 à 35.